Accueil ‣ Français ‣ Documentation à Télécharger

Copyright © 1998-2011 Inteline. Tous droits réservés.

Les textes, documents, représentations iconographiques et photographiques présents sur ce site et tout autres graphismes pouvant être publiés sur ce site sont la propriété d'Inteline.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

Sauf mention contraire, toute personne est par la présente autorisée à consulter, copier, imprimer et distribuer tout ou partie d'un fichier ou d'un document particulier suivant les conditions ci-dessous :

1. Le document peut uniquement être utilisé à des fins informatives et non commerciales.
2. Toute copie de tout ou partie du document doit comporter cet avis de copyright.

Vous n'êtes donc en aucun cas autorisé à récupérer ces éléments, dans le cadre d'un usage commercial. Vous ne pouvez pas transformer ces éléments, de quelque manière que ce soit.

Vous ne pouvez pas non plus les exploiter dans une quelconque publication, qu'elle soit électronique, informatique, imprimée ou projetée.

Si vous souhaitez utiliser une de nos sources de contenu ou d'illustration, vous devez impérativement prendre contact avec nous par courrier ou par mail : webmaster@inteline.fr.

L'autorisation d'exploiter ces documents n'est possible qu'après accord explicite et écrit des responsables d'Inteline, qui vous en feront mention par retour de courrier ou par mail.

N' hésitez pas à prendre contact avec nous pour des renseignements complémentaires.

Inteline et Lameco sont des marques déposées.